création, gestion & entretien des sols et des équipements sportifs
Voici l’analyse de Maître Salles concernant l’ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats de la commande publique. application matérielle : L’ordonnance est applicable aux contrats soumis au code de…
Les 11 et 12 mars dernier à Saint-Malo se sont déroulées les 14e Journées d’Etude Nationales de l’Andiiss sur le thème « Les politique sportives territoriales : quel avenir pour ce nouveau mandat ? » Tables rondes et ateliers thématiques se sont…
Durant cette période particulière, nous sommes heureux de vous faire découvrir le magazine TERRAINS DE SPORTS dans son intégralité. Le seul magazine dédié aux responsables et gestionnaires des équipements sportifs depuis plus de 20 ans. Profitez de ce moment pour…
© Par Xavier Rohmer et Emilie Lecomte – Cabinet d’avocats August Debouzy Le choc économique dû à l’épidémie de Covid-19 se confirme pour les entreprises, contraintes à la fermeture de leur établissement comme les restaurants, artisans ou commerçants à l’exception…
© Par Vincent Brenot – Cabinet d’avocats August Debouzy Le 18 mars 2020, la Direction des affaires juridiques (la « DAJ ») de Bercy a clarifié, dans un communiqué, les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise…
© Par Emmanuelle Mignon – Cabinet d’avocats August Debouzy Le Conseil des ministres a adopté mercredi trois projets de loi (un projet de loi organique, un collectif budgétaire et un projet de loi ordinaire) destinés à lutter contre l’épidémie de covid-19…
Pour rappel, l’Arrêté du 15 mars 2020, complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant sur diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, mentionne scrupuleusement de fermer les piscines publiques jusqu’au 15 avril 2020. : « Art.…
C’est un tournant historique pour les sports de combat et les arts martiaux : le ministère des Sports a confirmé que la Fédération Française de Boxe avait été choisie pour accueillir les arts martiaux mixtes, plus communément appelés MMA, en qualité…
Un séminaire des référents « Prévention de la radicalisation et citoyenneté » s’est déroulé les 13 et 14 février derniers à Paris afin d’échanger, de partager les expériences et les actions menées pour avancer ensemble dans la lutte contre le repli républicain…
Avec la volonté de rendre accessible les plus grands événements sportifs sur tout le territoire national, en métropole et outre-mer, l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) et le Comité d’Organisation France 2023 s’associent autour du développement et de la…